Mentions légales Oonea

Objet du site
Le site internet www.oonea.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet.
Conditions d'utilisation
Editeur : Le site Oonéa est produit par la société TMI avec le nom d'enseigne Oonéa, SARL au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 433 974 516, dont le siège social est situé au : 169, rue Robert Schuman, 77350 Le Mée sur seine.

Toute correspondance est à adresser à

OONEA
169 rue Robert Schuman
77350 Le Mée sur seine

Tél : 0 970 448 548
Directeur de publication : Mélanie Valaythen
Site hébergé par Bysoft, 26, rue Bancel, 77 000 Melun.

En conséquence, Oonéa décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles
Oonéa s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à Oonéa pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant à:

TMI OONEA
169 Rue Robert Schuman
77350 Le Mée sur seine

ou à : serviceclients[@]oonea.fr

Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Oonéa ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Oonéa ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Oonéa ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété Oonéa
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Oonéa, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Oonéa à cet effet.

Il est rappelé que TMI SARL est propriétaire de la marque Oonéa, laquelle est  déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), OMPI et OMHI. L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque Oonéa et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Oonéa. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

  En cours de chargement...